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ELECTIONS PARTIELLES
La Sous-Préfecture viens de nous communiquer les nouvelles dates pour que nous puissions organiser les élections partielles .
Celle-ci aurons lieu le 30 mai 2021 pour le premier tour et le 6 juin 2021 pour le second tour.
élections partielles
Les élections partielles sont reportées à une date ultérieur suite a la décision de la préfecture de l'Ardèche ,ces élections devraient se réaliser fin mai début juin 2021
travaux EDF Cluac
les travaux débuterons mardi 06/04/2021
-PROJET:
> > Il s'agit d'alimenter la nouvelle exploitation agricole située sur la commune de St Julien Labrousse, en limite de St Basile, à 300 m (environ) après le cimetière de CLUAC.
1) ENFOUISSEMENT HT ;
A partir de la ligne HTA existante située en face à l'accès du chemin de JAVON il sera installé un transfo qui est actuellement en tête du poteau béton. Le transfo sera mis au pied du poteau installé sur le talus (bord de la RD 283)....ensuite les câbles HT seront enfouis tout le long du caniveau/talus jusqu' à l'église de Cluac et la tranchée passera derrière l'église pour traverser la RD 21 et rejoindre le cimetière de Cluac.
> > IMPACTS POUR SAINT-BASILE Pendant la durée des travaux:
> > - il y aura un feu de circulation alternée sur la RD 283 de l'intersection de Javon jusqu'au cimetière de Cluac,
> > - ainsi que des coupures d'électricité , mais en principe SDE07 installera un groupe .
Elections partielles
Les élections partielles du 11 avril 2021 et du 18 avril 2021 sont maintenues ,la sous-préfecture à confirmer que nous pouvions organiser nos élections aux dates prévues dans le respect des gestes barrières .
1.Déplacements hors horaires de couvre-feu
Déplacements dans la limite de 10 kilomètres de son domicile
Activité physique et promenade
Déplacements liés soit à la promenade, soit à l'activité physique individuelle des personnes.
[Attestation à remplir seulement à défaut de pouvoir présenter un justificatif de domicile]
Déplacements au sein du département de résidence 1
2. Achats
Déplacements pour effectuer des achats de première nécessité ou des retraits de commandes
3. Accompagnement des enfants à l’école
Déplacements pour emmener et aller chercher les enfants à l’école et à l’occasion de leurs
activités péri-scolaires
4. Etablissement culturel ou lieu de culte
Déplacements pour se rendre dans un établissement culturel (bibliothèques et médiathèques)
ou un lieu de culte
5. Démarches administratives ou juridiques
Déplacements pour se rendre dans un service public pour un acte ou une démarche qui ne
peuvent être réalisés à distance.
Voici un lien qui vous permet de visualiser la limite des 10 km lié aux dernières limites de déplacements.
https://fr.mappy.com/covid/calcul-zone
Déplacements sans limitation de distance :
6. Activité professionnelle, enseignement et formation, mission d’intérêt général
Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu
d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différés,
livraisons à domicile, déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à
l'activité professionnelle, déplacements liés à des missions d’intérêt général sur demande de
l’autorité administrative
7. Santé (consultations et soins)
Déplacements pour des consultations, examens, actes de prévention (dont vaccination) et
soins ne pouvant être assurés à distance ou pour l’achat de produits de santé
8. Motif familial impérieux, personnes vulnérables ou précaires ou gardes d’enfants
Déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables ou
précaires ou pour la garde d’enfants
9. Situation de handicap
Déplacements des personnes en situation de handicap et de leur accompagnant
10. Convocation judiciaire ou administrative
Déplacements pour répondre à une convocation judiciaire ou administrative, déplacements
pour se rendre chez un professionnel du droit, pour un acte ou une démarche qui ne peuvent
être réalisés à distance
11. Déménagement
Déplacements liés à un déménagement résultant d'un changement de domicile et
déplacements indispensables à l'acquisition ou à la location d’une résidence principale,
arrété préfectoral concernant l'élection partielle du 11 et 18 avril 2021
Ap 07 2021 02 23 002 saintbasile (151.99 Ko)
Ci-joint un article paru dans l'hebdo de l'Ardèche retraçant la biographie de notre regretté maire Olivier Duhoo.
Olivier duhoo (792.28 Ko)
Olivier tu resteras à jamais dans nos cœurs.
compte-rendu du 29/01/2021 ,consultable çi-dessous
Compte rendu du 29 01 2021 (42.23 Ko)
Réunion du conseil municipal le 29 janvier 2021 à 18h30
Ordre du jour consultable ci-dessous
Conseil municipal 29 janvier 2021 (29.08 Ko)
compte rendu du CM du 17-12-2020
Compte rendu du cm du 17 12 2020 (103.18 Ko)
Un Bibliotroc pour Noël
Météo clémente, presque un rayon de soleil, ce lundi matin 21 décembre. C'est en tout cas avec l'esprit de fête que Nature et Loisirs a inauguré, en présence du maire, Olivier Duhoo, son premier « Bibliotroc » au Carrefour des Meules. Cette boîte à livres, entièrement fabriquée par quelques bricoleuses et bricoleurs de l'association a été mise en place avec l'aide de Fabrice et Alain, employés municipaux. La présidente, Monique Diaz-Félix, après avoir manifesté son entière satisfaction, a tout d'abord remercié l'équipe, membres du bureau et adhérents, qui a oeuvré à cette réalisation, ainsi que la mairie pour son soutien logistique et moral ! Elle a ensuite rappelé le principe du Bibliotroc et la volonté de Nature et Loisirs de faire circuler, de partager des livres que l'on a lus et bien aimés. On vient au Bibliotroc. On prend un livre, on le lit, on le rapporte ou on en rapporte un autre. Ou pas ! C'est gratuit, sans inscription, sans obligation, et en toute liberté ! Et c'est écologique en donnant une deuxième vie aux livres achetés ! Il a été précisé que l'association a l'intention d'équiper chaque hameau d'une boîte à livres. Partage culturel, économie circulaire en valorisant un mode de consommation différent, échanges et participation citoyenne, dans la confiance et le respect, autant de valeurs chères à Nature et Loisirs.
Le conseil municipal se réunira à la mairie de Saint-Basile le le jeudi 17 décembre à 18h30
ordre du jour à consulter ci-dessous
Conseil municipal 17 decembre 2020 (37.94 Ko)
Grippe aviaire
depuis la détection du virus influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur deux cygnes au PAYS-BAS le 23 octobre ,le nombre de cas dans la faune sauvage ne cessent de croitre en Europe du Nord.
face à cette situation le ministre de l'agriculture et de l'alimentation à decider de faire passer de "modéré" à " élevé" le niveau de risque d'introduction du virus influenza aviaire par l'avifaune en france dans les départements traversés par les couloirs de migration de ces oiseaux sauvages.
L'Ardèche est donc concernée comme tout les départements Rhone-Alpins.
Cette évolution du niveau de risque impose la mise en place de biosécurité renforcées notamment dans l'ensemble des élevages commerciaux un confinement des volatiles ainsi que dans les élevages non-commerciaux de volailles(basse-cours).Les mesures de biosécurité imposent à de tels élevages familiaux la mise en confinement des animaux ou la pose de filets permettant d'empécher tout contact entre les volailles et les oiseaux sauvages.
COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2020
La commémoration du 11 novembre 2020 se déroulera au village de Saint-Basile à 11 h.
La Journée nationale du 11 novembre 2020 relative à la commémoration de la Victoire et de la Paix et d’Hommage à tous les morts pour la France revêtira cette année une dimension particulière en marquant le 100e anniversaire du choix du Soldat inconnu.
La ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants vient d’indiquer les modalités selon lesquelles les cérémonies du 11 novembre se dérouleront cette année compte tenu de la situation exceptionnelle liée à l’état d’urgence sanitaire.
La Mairie de Saint-Basile organisera en format très restreint et en respectant strictement les mesures de distanciation, un dépôt de gerbe au monument aux morts ; cette cérémonie ne sera pas ouverte au public.
fiche conseil sur la digitalisation des TPE, commerces, entreprises
NOUVELLES INFORMATIONS SUR LE CONFINEMENT
Pour les mineurs non accompagnés, le carnet de correspondance de l’élève suffit à justifier
son déplacement aux heures d’ouverture des établissements scolaires. Les mineurs qui se
déplacent seuls pour un autre motif que l’école doivent se munir d’une attestation de
déplacement dérogatoire en mentionnant le motif du déplacement.
Les services à domicile (coiffeurs, esthéticiens, coach sportifs...) ne sont pas autorisés. Seul le
ménage à domicile est autorisé mais nécessitera une attestation de l’employeur.
La vente de certains produits non essentiels dans les grandes surfaces sera interdite pour
rétablir, à court terme, l’équité avec le commerce de proximité. Le décret détaillant la liste
des produits concernés devrait être publié mardi 03 novembre matin.
En revanche, il n’y aura pas, dans l’immédiat, de réouverture des commerces non essentiels.
Le gouvernement a prévu et déjà annoncé des compensations financières qui seront adaptées
à chaque situation.
Pour acheter l’un des produits désormais interdit à la vente dans les grandes surfaces, il sera
possible de passer commande en ligne via le système de « click and collect ». J’incite donc les
commerces « non essentiels » à développer leur activité en ligne et à proposer à leur clientèle
de commander en ligne puis de retirer leur achat sur place.
Les centres équestres ne peuvent pas accueillir de public. Les propriétaires et éventuellement
les cavaliers des équidés en pension dans ces centres équestres sont néanmoins autorisés à s’y
rendre lorsque leur déplacement est indispensable pour aller nourrir, soigner ou assurer
l’activité physique indispensable à leurs animaux.
Les déchetteries restent ouvertes. Il est possible de s’y rendre en cochant la case « première
nécessité » de l’attestation de déplacement dérogatoire.
Dans le cadre du confinement mis en place le 30 octobre 2020, les déplacements et les
activités non essentiels sont interdits, sauf dérogation et sur demande de l’autorité
administrative pour des raisons d’intérêt général.
Ainsi, dans ce cadre, seront organisées, sous le contrôle du préfet, des actions de régulation
de la faune sauvage susceptible d’occasionner des dégâts aux cultures et aux forêts, et dont la
population doit être régulée. C’est notamment le cas des populations de sangliers et de
chevreuils.
Le sous-préfet de Largentière, M. LEVERINO recevra prochainement le monde cynégétique
afin d’échanger sur les enjeux de régulation du gibier chassable et des espèces susceptibles
d’occasionner des dégâts ou présentant des risques sanitaires pendant a période de
confinement. Cette consultation permettra également de préciser les conditions sanitaires et
gestes barrières à respecter lors de ces actions exceptionnelles de chasse.
Tous les produits vendus dans des commerces qui sont aujourd’hui fermés pour des raisons
sanitaires ne peuvent plus être commercialisés dans les grandes surfaces. Les supérettes,
d’une surface de vente inférieure à 400 m2, ne sont pas concernées par ces restrictions.
Concrètement, cela implique que certains produits pourront uniquement être proposés à la
vente en ligne ou en drive :
• les rayons jouets et décoration,
• les rayons d’ameublement
• la bijouterie/joaillerie
• les produits culturels (livres, CD et DVD, jeux vidéo),
• les articles d’habillement et les articles de sport (hors cycles)
• les fleurs
• le gros électroménager
À l’inverse, les produits des rayons suivants continueront à être proposés à la vente dans les
supermarchés et les hypermarchés :
• les denrées alimentaires et les boissons,
• les produits de quincaillerie (dont les articles de cuisine, le petit électroménager, les
piles et les ampoules) et de bricolage,
• la droguerie (produits de lavage et d’entretien et articles pour le nettoyage),
• les dispositifs médicaux grands publics et les masques,
• les articles de puériculture y compris les habits pour les nouveau-nés et les
nourrissons,
• la mercerie,
• la papeterie et la presse,
• les produits informatiques et de télécommunication,
• les produits pour les animaux de compagnie,
• les produits d’hygiène, de toilette et beauté (articles d’hygiène corporelle,
déodorants, rasages, produits pour les cheveux, maquillage etc.) ;
• les graines et engrais et les produits d’entretien des véhicules.
Confinement déplacements
Des attestations de déplacement dérogatoire sont à la disposition des administrés(ées) à la mairie de Saint-Basile aux heures d'ouverture.
Informations sur le confinement
Le Président de la République a annoncé le rétablissement du confinement à partir du
vendredi 30 octobre 2020 à minima jusqu’au 1er décembre.
La logique des mesures mises en place est la même qu’en mars dernier avec néanmoins trois
grandes différences :
➢ L’objectif est d’arrêter le moins possible l’activité économique, en maintenant les
écoles ouvertes
➢ et en assumant un haut niveau de télétravail « Tout ce qui peut être télétravaillé doit
être télétravaillé ».
➢ Les EHPAD et maisons de retraites pourront être visitées dans le strict respect des
consignes sanitaires.
Détail des mesures du décret du 29 octobre 2020 :
➢ Interdiction des rassemblements de plus de six personnes sur la voie publique et dans
les lieux ouverts au public, à l'exception:
1) Des manifestations revendicatives
2) Des rassemblements à caractère professionnel
3) Des services de transport de voyageurs
4) Des ERP autorisés à ouvrir
5) Des cérémonies funéraires
6) Des cérémonies publiques (ex : 11 novembre)
7) Des marchés alimentaires
➢ Limitation des déplacements : Des dérogations sont prévues
Les déplacements hors du domicile sont interdits, à l’exception des :
1°) Déplacements entre le domicile et le lieu d'exercice de l'activité professionnelle ou un
établissements d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant
être différés, déplacements pour un concours ou examen ;
2°) Déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l'activité
professionnelle, des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités
demeurent autorisés liste sur gouvernement.fr), le retrait de commandes et les livraisons à
domicile;
3°) Consultations, examens et soins ne pouvant ni être assurés à distance ni différés et l’achat
de médicaments ;
4°) Déplacements pour motif familial impérieux, pour l'assistance aux personnes vulnérables
et précaires ou la garde d'enfants ;
5°) Déplacement des personnes en situation de handicap et leur accompagnant ;
6°) Déplacements brefs, dans la limite d'une heure quotidienne et dans un rayon maximal
d'un kilomètre autour du domicile, liés soit à l'activité physique individuelle des personnes, à
l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d'autres
personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un
même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie ;
7°) Convocation judiciaire ou administrative et pour se rendre dans un service public ;
8°) Participation à des missions d'intérêt général sur demande de l'autorité administrative ;
9°) Déplacement pour chercher les enfants à l’école et à l’occasion de leurs activités
périscolaires
Pour ces déplacements strictement limités, 3 attestations :
-Attestation individuelle à remplir à chaque fois qu’on sort ;
-Attestation permanente employeur ;
-Attestation permanente faite par l’établissement scolaire pour chercher/amener les enfants.
Les attestations sont disponibles en format numérique sur l’application #TousContreCovid ou
à imprimer depuis le site du ministère de l’Intérieur.
1- les retours de vacances, ils restent possibles jusqu’au lundi 2 novembre 0h00.
2- les fêtes religieuses du WE (Toussaint et fêtes musulmanes de vendredi soir), elles pourront
se dérouler dans les ERP cultuels. Pour les lieux de culte, les mesures entrent en vigueur dans la
nuit de lundi 2 à mardi 3 novembre.
Les commerces de détails de fleurs peuvent rester ouverts jusqu’à lundi 2 novembre 0h00.
3- la cérémonie commémorative du 11 novembre pourra se tenir dans le même format que
celle du 8 mai, c’est-à-dire sans public, sans porte-drapeau, et dans un format très restreint.
Ces nouvelles mesures s’appliqueront jusqu’au 1er décembre a minima. Un point sera effectué
tous les 15 jours, des mesures complémentaires pourront être prises ou allégées, notamment
s’agissant de l’ouverture des commerces.
Le port du masque est obligatoire dans tout le département, à l’exception des personnes en
situation de handicap, des enfants de moins de 11 ans (recommandé pour les enfants de 6 à
11 ans) et la pratique sportive (course à pied, vélo).
Coupure électrique du 21/10
La bretelle de haute tension qui alimente Lapras a été coupée par la chute d'un poteau.
Lapras, Mounens et Cluac ont été touchés par cette coupure.
Enedis a isolé Lapras du circuit HT et installé un groupe électrogène de secours.
Mounens et Cluac ont été rétablis le 21/10 vers 17h30.
Les travaux sont toujours en cours pour remplacer le poteau incriminé.
un incident à été signalé suite aux réparations provisoires Suite à la rupture d'un poteau support de la ligne HT à Lapras, hier ENEDIS a installé un groupe électrogène de secours dans l'attente de la remise en état de la ligne HTA. Cependant, il y a un souci avec les abonnés qui ne peuvent pas utiliser leurs appareils (Chaudière...etc,) fonctionnant en triphasé, il semblerait qu'il y a eu une "inversion de phases" lors du raccordement du groupe.
après échange avec le responsable de la base opérationnelle du Cheylard qui nous informe qu’une équipe est sur place depuis ce matin pour remplacer la contre-fiche qui est à l’origine de la panne HTA.
Sauf aléas, le courant devrait être rétabli dans le courant de l’après-midi.
compte-rendu du conseil municipal du 1er octobre 2020
Conseil municipal compte rendu du 1er octobre 2020 (117.18 Ko)
Le conseil municipal se réunira à la mairie de Saint-Basile le le jeudi 1er octobre à 18h30
ordre du jour à consulter ci-dessous
20200924064904 (43.84 Ko)
La mairie de Saint-Basile seras fermée le lundi 7 septembre 2020
Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral portant obligation du port
du masque au sein des marchés de plein air, des brocantes, des
vide-greniers, des fêtes votives et foraines organisés dans le
département de l'Ardèche.
Compte tenu de sa publication au Recueil des Actes Administratifs de la
préfecture de l'Ardèche aujourd'hui, cet arrêté entrera en vigueur vendredi 14 août 2020.
çi vous désirez consulter l'intégralité de l'arrété préfectoral cliquez çi-dessous
Obligation marchés brocantes vide grenier (127.34 Ko)
Le secrétariat sera fermé du 9 au 30 aout
La permanence des élus s'éffectueras le vendredi de 10h à 12h ,pendant cette période .
Des travaux concernant les chateaux d'eau des quatre hameaux auront lieux la dernière semaine de juillet .
Ces travaux font suite au projet du shéma directeur ,cela concerne en première phase le remplacement de vannes ,compteurs de production et de consommation.
Des coupures sont envisagées ,quelques désagréments peuvent surgir ,mais ce sont des travaux rapides et qui ne devraient pas trop pénalisés la population ,la mairie et l'ensemble du conseil municipal s'excuse des éventuelles d'ésagréments occasionnnés.
Une prochaine phase de travaux ,ceux là plus conséquent ,auront lieu vers la fin de l'automne,mais nous en reparleront en temps voulu.
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue du renouvellement de la série N°2 du sénat
du 27 septembre 2020.
Vendredi 10 juillet 2020 à 10 heures 00
Le conseil municipal se réunira à la Mairie , à la salle de la mairie de Saint-Basile
cliquz çi-dessous pour accéder à l'ordre du jour .
Conseil municipal du 10 juillet 2020 (16.04 Ko)
Une enquete publique relative à un déclassement d'une partie de la rue 109,rue du paradis à Mounens auras lieu le 3 juillet 2020 au 20 juillet 2020
jusqu'a 11h à la mairie de Saint-Basile.
cliquez çi-dessous pour accéder à l'arrété du maire pour prendre note de l'intégralité du document.
20200625062554 (138.7 Ko)
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 18 JUIN 2020
COMMUNE DE SAINT-BASILE
Nombre de conseillers : 11
Présents : 11. Procuration : aucune.
Le jeudi 18 JUIN 2020 à 18 h 30 , le Conseil Municipal a été régulièrement convoqué. Le conseil est présidé par Mr DUHOO Olivier, Maire,
Présents : DUHOO Olivier - LANDREIN Michel- SOUMILLE Jean-Jacques - REDON Sylvie - DIAZ FELIX Monique - CROUZET Sylvie - LEGRAS Marie - GRANGE Christelle - BAROLLE Jean-Pierre – BOZZO Jean-Daniel – FELIX Raphaël,
Absent(e): aucune.
Secrétaire de séance : Barolle Jean-Pierre,
ORDRE du JOUR :
-1) Présentation des différents budgets et commentaires de Mr le Président,
BUDGETS REALISES en 2019. |
DEPENSES |
RECETTES |
SOLDES |
||
COMMUNAL |
FONCTIONNEMENT |
277 208,81 |
388 138,15 |
110 929,34 |
|
INVESTISSEMENT |
70 740,81 |
52 090,66 |
- 18 650,15 |
||
EAU ASSAINISSEMENT |
FONCTIONNEMENT |
42 014,36 |
102 382,00 |
60 367,64 |
|
INVESTISSEMENT |
84 445,94 |
117 623,36 |
33 177,42 |
||
Compte du CCAS (1) |
|
|
|
||
(1) le compte CCAS est inclus dans le budget communal ci-dessous,
BUDGETS PREVISIONNELS pour 2020 |
DEPENSES |
RECETTES |
SOLDES |
||
COMMUNAL |
FONCTIONNEMENT |
401 629,39 |
401 629,39 |
Equilibre |
|
INVESTISSEMENT |
233 218,88 |
233 218,88 |
Equilibre |
||
EAU ASSAINISSEMENT |
FONCTIONNEMENT |
111 190,01 |
111 190,01 |
Equilibre |
|
INVESTISSEMENT |
137 772,45 |
137 772,45 |
Equilibre |
||
Mr DUHOO Olivier se retire de la séance et Mr LANDREIN Michel, adjoint fait procéder au vote des comptes administratifs et de gestion pour l'année 2019.
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les comptes de gestion et les comptes administratifs présentés.
Mr DUHOO fait procéder au vote des budgets prévisionnels pour 2020,
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les budgets prévisionnels présentés.
Mr DUHOO Olivier propose que les taux des contributions directes communales de l'année 2019 soient reconduits pour 2020 :
- - Taxe d'Habitation : 4,37 % pour 2020,
- - Taxe Foncière sur le bâti : 9,56 % pour 2020,
- - Taxe Foncière sur le non bâti : 43,25 % le taux 2019 est aussi reconduit.
⇒ le Conseil Municipal APPROUVE la stabilité des 3 taux d’impositions par 6 voix pour, 4 voix contre et 1 abstention.
-2) Points divers ;
- Pour les subventions versées en 2020 il est prévu une somme globale de 2 500 euros.
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les subventions versées en 2020.
- Rénovation des chambres de vannes et ajout des compteurs de consommations des 4 Châteaux d’eau des hameaux, les travaux de réalisation seront entrepris fin juin.
Fin de séance à 21 H,
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 18 JUIN 2020
COMMUNE DE SAINT-BASILE
Nombre de conseillers : 11
Présents : 11. Procuration : aucune.
Le jeudi 18 JUIN 2020 à 18 h 30 , le Conseil Municipal a été régulièrement convoqué. Le conseil est présidé par Mr DUHOO Olivier, Maire,
Présents : DUHOO Olivier - LANDREIN Michel- SOUMILLE Jean-Jacques - REDON Sylvie - DIAZ FELIX Monique - CROUZET Sylvie - LEGRAS Marie - GRANGE Christelle - BAROLLE Jean-Pierre – BOZZO Jean-Daniel – FELIX Raphaël,
Absent(e): aucune.
Secrétaire de séance : Barolle Jean-Pierre,
ORDRE du JOUR :
-1) Présentation des différents budgets et commentaires de Mr le Président,
BUDGETS REALISES en 2019. |
DEPENSES |
RECETTES |
SOLDES |
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COMMUNAL |
FONCTIONNEMENT |
277 208,81 |
388 138,15 |
110 929,34 |
|
INVESTISSEMENT |
70 740,81 |
52 090,66 |
- 18 650,15 |
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EAU ASSAINISSEMENT |
FONCTIONNEMENT |
42 014,36 |
102 382,00 |
60 367,64 |
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INVESTISSEMENT |
84 445,94 |
117 623,36 |
33 177,42 |
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Compte du CCAS (1) |
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(1) le compte CCAS est inclus dans le budget communal ci-dessous,
BUDGETS PREVISIONNELS pour 2020 |
DEPENSES |
RECETTES |
SOLDES |
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COMMUNAL |
FONCTIONNEMENT |
401 629,39 |
401 629,39 |
Equilibre |
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INVESTISSEMENT |
233 218,88 |
233 218,88 |
Equilibre |
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EAU ASSAINISSEMENT |
FONCTIONNEMENT |
111 190,01 |
111 190,01 |
Equilibre |
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INVESTISSEMENT |
137 772,45 |
137 772,45 |
Equilibre |
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Mr DUHOO Olivier se retire de la séance et Mr LANDREIN Michel, adjoint fait procéder au vote des comptes administratifs et de gestion pour l'année 2019.
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les comptes de gestion et les comptes administratifs présentés.
Mr DUHOO fait procéder au vote des budgets prévisionnels pour 2020,
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les budgets prévisionnels présentés.
Mr DUHOO Olivier propose que les taux des contributions directes communales de l'année 2019 soient reconduits pour 2020 :
- - Taxe d'Habitation : 4,37 % pour 2020,
- - Taxe Foncière sur le bâti : 9,56 % pour 2020,
- - Taxe Foncière sur le non bâti : 43,25 % le taux 2019 est aussi reconduit.
⇒ le Conseil Municipal APPROUVE la stabilité des 3 taux d’impositions par 6 voix pour, 4 voix contre et 1 abstention.
-2) Points divers ;
- Pour les subventions versées en 2020 il est prévu une somme globale de 2 500 euros.
⇒ le conseil municipal à l’unanimité APPROUVE les subventions versées en 2020.
- Rénovation des chambres de vannes et ajout des compteurs de consommations des 4 Châteaux d’eau des hameaux, les travaux de réalisation seront entrepris fin juin.
Fin de séance à 21 H,
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juin 2020.
cliquez sur le lien çi dessous pour accéder au compte-rendu.
compte-rendu du 4 juin 2020 (46.71 Ko)
Compte-rendu du conseil municipal du 28 mai 2020.
cliquez sur le lien çi dessous pour accéder au compte-rendu.
Compte rendu conseil muninicipal 28 05 2020 (167.02 Ko)
EMPLOI DU FEU
ci-après les nouvelles directives et restrictions de la Préfecture de l'Ardèche
20200515085410 (112.9 Ko)
20200515085427 (31.86 Ko)
cérémonie du 8 mai 2020
En ces temps exceptionnels, suite au confinement , la cérémonie du 8 mai 2020 ne s'est pas tenue dans les conditions habituelles.
Tenant compte des directives nationales, c´est une cérémonie en petit comité qui a eu lieu .
Le maire, Olivier Duhoo, accompagné de Roger Rostaind, maire honoraire et président de l'Association des Anciens Combattants, ainsi que de Michel Landrein et de Jean-Jacques Soumille, adjoints, ont déposé une gerbe de fleurs devant le monument aux morts de Saint-Basile ,puis ont chacun à leur tour donné lecture du message du Président de la République et celui de l'UFAC.
Discours du président de la république à l'occasion de la cérémonie du 8 mai
MESSAGE de l'UFAC du 8 MAI 2020
La FRANCE célèbre aujourd'hui le 75e anniversaire de la Victoire du 8 Mai 1945 qui mettait fin, sur notre continent, à la Seconde Guerre mondiale. Le 8 Mai 1945, l'Allemagne hitlérienne capitulait sans condition ; c'était la victoire totale mais aussi l'heure des tristes bilans et des terribles statistiques. Près de 50 millions de victimes militaires et civiles ; 10 millions avaient péri dans les camps d’extermination et de concentration dont l'horreur en était révélée au monde. Le 8 Mai 1945, à Berlin, le commandant en chef de la Première Armée française, le général d’Armée Jean de Lattre de Tassigny, représentant la France, signait, avec les représentants des pays alliés – Angleterre, Etats-Unis, Union Soviétique - l'acte solennel de reddition inconditionnelle de l'Armée allemande hitlérienne. Pour le général Jean de Lattre de Tassigny, cette victoire du 8 mai 1945 marquait pour la France, le terme de ses souffrances, le retour de son prestige, le triomphe de son idéal. Occupée, meurtrie, pillée, la France avait vu les meilleurs de ses fils emprisonnés, torturés et abattus. La victoire dissipait son cauchemar. Par l'héroïsme de son Armée victorieuse aux côtés de ses alliés, la France prouvait au monde qu'elle n'avait rien perdu de sa grandeur. La victoire la retrouvait fidèle à ses traditions séculaires pour la sauvegarde de la liberté et de la dignité humaines. C'était également le triomphe de la Résistance et des Forces Française Libres avec la Deuxième Division blindée du général Philippe Leclerc. Elles avaient libéré Paris puis accompli le serment de Koufra du 2 mars 1941 en faisant flotter le drapeau français sur la cathédrale de Strasbourg avant de terminer leur épopée guerrière à Berchtesgaden. En ce 75e anniversaire, honorons la mémoire de tous nos morts : soldats, aviateurs, marins, résistants, déportés, fusillés, massacrés, prisonniers, pour leur courage, leur esprit de sacrifice, leur sens du devoir et de leur engagement. En ce jour de recueillement, l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC) tient à rappeler le bel hommage que leur rendit le général de Gaulle lorsqu'il prononça, en évoquant leur sacrifice, cette épitaphe : "En rendant le dernier soupir, vous avez dit "Vive la France" ! Dormez en paix, la France vivra, parce que vous avez su mourir pour Elle". Vive la République ! Vive la France !
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